Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION ROUENNAISE
/
AGGLO (MAG)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGGLO (MAG)
COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION ROUENNAISE

Numéro de dépôt :
3075183
Date de dépôt :
02/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2011
AGGLO (MAG) de COMMUNAUTE DE L\'AGGLOMERATION ROUENNAISE

Présentation de la marque AGGLO (MAG)

Déposée le 2 janvier 2001 par COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION ROUENNAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGGLO (MAG) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-07 du 16 février 2001.

Le déposant est COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION ROUENNAISE, domicilié(e) ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE, 32, RUE DE L'AVALASSE - BP 589, 76006 ROUEN CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION - France.

La marque AGGLO (MAG) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3075183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGGLO (MAG) est expirée depuis le 2 janvier 2011.

COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION ROUENNAISE a également déposé les autres marques suivantes : LE POP , COLLECTION HISTOIRE (S) D'AGGLO , TRANSEUROPÉENNES FESTIVAL CULTUREL DE L'AGGLO DE ROUEN CINEMA DANSE MUSIQUE THEATRE , Z ZENITH DE ROUEN , AGGLO. DE ROUEN HAUTE NORMANDIE , 106 SCENE DE MUSIQUES ACTUELLES WWW.LE106.COM


COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION ROUENNAISE - ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE, 32, RUE DE L'AVALASSE - BP 589, 76006 ROUEN CEDEX - France


COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-24

Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07

Revue trimestrielle (édition de livres & de revues).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.